Conseil municipal du 28 juin 2021

Synthèse 28 6 21

ODJ 28 6 21

2021-44 Signature de la charte d'engagement en faveur du plan climat energie métropolitain 2020-2026

2021-44 Annexe charte PCAEM

2021-43 Utilisation du bois local en construction et énergie

2021-42 Convention de partenariat dans le cadre du projet européen Bapaura

2021-42 Annexe projet convention avec Alec projet BAPAURA

2021-41 Convention d'occupation temporaire en vue de la réhabilitation du collège Chartreuse

2021-41 Annexe projet convention avec le Département

2021-40 Stand de commercialisation pour les artistes exposants à l'Hôtel de Ville (Vernissages)

2021-39 Tarifs des services Education Jeunesse

2021-39 Annexe n2 tarifs AL

2021-39 Annexe n1 tarifs RS TS récré'active

2021-38 Réglement Intérieur de l'Accueil de loisirs

2021-38 Annexe RI Eclats de rire

2021-37 Mise en place du forfait mobilités durables

2021-36 Tableau des postes et effectifs

2021-35 Désignation des membres dans les commissions municipales

2021-34 Subvention - Demande de subvention France Relance pour la création d'un verger communal

2021-33 Subvention - Demande de subvention départementale au titre du plan écoles

2021-32 Subvention - Demande d'aide à linvestissement pour la rénovation éclairage public auprès de la Région via le Contrat Parc

2021-31 Autorisation de signer la convention de répartition des charges de fonctionnement du Centre Médico Scolaire Sud-Agglomération

2021-31 Annexe - Convention de répartition des charges de fonctionnement du Centre Médico Scolaire Sud-Agglomération

2021-30 Fiscalité - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Renouvellement des conditions d'exonération

2021-29 Décision Modificative n°1

2021-29 Annexe - Décision modificative n°1

2021-28 Affectation du résultat 2020

2021-27 Approbation du Compte Administratif 2020

2021-27 Annexe Approbation du compte administratif 2020 - Rapport