Conseil municipal du 3 mai 2021

Synthèse 3 5 21

ODJ 3 5 21

DEL2021_25 Remise ouvrages éclairage public Parc d'Oxford

DEL2021_25 Annexe Remise ouvrages éclairage public Parc d'Oxford

DEL2021_24 Autorisation donné au Maire de signer les avenants aux marchés de travaux de réhabilitation et d'extension de l'équipement de Lachal

DEL2021_23 Schéma Directeur d'Aménagement Lumière Métropolitain

DEL2021_23 Annexe Schéma Directeur d'Aménagement Lumière Métropolitain

DEL2021_22 Tarifs des sorties familiales et conditions générales

DEL2021_22 Annexe Tarifs des sorties familiales et conditions générales

DEL2021_21 Dispositif langue des signes

DEL2021_21 Annexe Dispositif langue des signes

DEL2021_20 Autorisation donnée au maire de signer le Contrat Territorial Jeunesse avec le Département de l'Isère

DEL2021_19 Convention d'accueil du Critérium du Dauphiné

DEL2021_19 Annexe Convention d'accueil du Critérium du Dauphiné

DEL2021_18 Création de la commission extra-communale jardins partagés

DEL2021_17 Indemnités des heures supplémentaires pour les élections

DEL2021_16 Tableau des postes et effectifs

DEL2021_15 Convention de participation au déficit de l'opération d'aménagement du Parc dOxford

DEL2021_15 Annexe 2 Convention de participation au déficit de l'opération d'aménagement du Parc dOxford

DEL2021_15 Annexe 1 Convention de participation au déficit de l'opération d'aménagement du Parc dOxford

DEL2021_14 CRC Annexe Rapport des observations définitives GAM - Contrôle sur les exercices 2014 à 2018.

DEL2021_14 CRC - Rapport des observations définitives GAM - Contrôle sur les exercices 2014 à 2018

DEL2021_13 Subvention - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

DEL2021_12 Subvention FEADER pour laudit de rénovation thermique de l'hôtel de ville de la médiathèque et ses bureaux

DEL2021_11 Fiscalité - Fiscalisation de la contribution directe due au Sivom au titre du budget 2021

DEL2021_10 Fiscalité - Prise en compte de la part départementale de la TFPB transférées aux communes

DEL2021_10 Annexe Fiscalité - Prise en compte de la part départementale de la TFPB transférées aux communes