Conseil municipal du 12 octobre 2020

Liste des délibérations

Ordre du jour

2020_10_12

DEL2020-62 Tarif horaire de participation aux dépenses de fonctionnement du gymnase Pierre Mendès France en cas de mise à disposition

DEL2020-61 Achèvement de la procédure d'aliénation du chemin rural de la Balme aux riverains ayant donné leur accord

DEL2020-60 autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux marchés de travaux de réhabilitation et d'extension de l'équipement de Lachal

DEL2020-59 convention de partenariat avec les communes et les bailleurs sociaux pour la valorisation des certificats déconomie dénergie (CEE)

DEL2020-58 rapport de présentation 2019 sur le prix et la qualité du service public de collecte de traitement et de valorisation des déchets urbains

DEL2020-57 Tarification de l’accueil de loisirs « Jacqueline Samuel - Les éclats de rire »

DEL2020-57 Annexe -Tarifs Accueil de Loisirs 2020 2021

DEL2020-56 Modification de la liste des emplois justifiant de logements de fonction

DEL2020-55 Tableau des postes et effectifs

DEL2020-54 Emploi de collaborateur de cabinet

DEL2020-53 Instauration d'un budget participatif

DEL2020-52 Autorisation de demander une subvention d’investissement à la Caf de l’Isère

DEL2020-51 Règlement des marchés de la commune de Saint-Martin-le-Vinoux

DEL2020-51 Annexe Règlement des marchés de la commune de Saint-Martin-le-Vinoux

DEL2020-50 Participation financière aux dépenses de fonctionnement du Centre Médico Social

DEL2020-49 Admission en non valeur 2020

Annexe - DEL2020-53 Instauration d'un budget participatif

Annexe - DEL2020-50 Convention de participation financière aux frrais de fonctionnement du centre médico-scolaire d'échirolles 2018-2019

Annexe - DEL2020-50 Convention de participation financière aux frrais de fonctionnement du centre médico-scolaire d'échirolles 2017-2018

Annexe - DEL2020-50 Convention de participation financière aux frrais de fonctionnement du centre médico-scolaire d'échirolles 2016-2017

Annexe - DEL2020-50 Convention de participation financière aux frrais de fonctionnement du centre médico-scolaire d'échirolles