Conseil municipal du 17 juin 2019

2019-06-17

DEL2019_52 Voeu pour le maintien du service public de l'office national des forêts

DEL2019_51 Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain

DEL2019_50 Avis sur la demande d'enregistrement de la société BTP du Balcon Est à Saint-Egrève

DEL2019_49 Attribution des marchés publics de travaux de l'accueil de loisirs de Lachal

DEL2019_48 Transfert par usucapion des parcelles AN175 et AN176 à Lachal

DEL2019_47 Instauration d'un périmètre d'étude au titre du L424-1 du code de l'urbanisme à Lachal

DEL2019_46 Intégration de parcelles au régime forestier

DEL2019_45 Avenants au marché public travaux GS Simone Veil

DEL2019_44 Loi MAPTAM Transfert de propriété aire accueil gens du voyage

DEL2019_43 Avis de la commune sur le projet de RLPi arrêté

DEL2019_42 Adhésion au dispositif métropolitain d'instruction des autorisations du droit des sols

DEL2019_41 Groupement de commande démat ADS

DEL2019_40 Convention de mise à disposition d'un terrain à l'association Serlin Trail

DEL2019_39 Tarif des concessions dans les cimétières et des cases de columbarium

DEL2019_38 Tarifs du transport scolaire - mise en place d'un carte de transport

DEL2019_37 Récré'active modification du réglement intérieur

DEL2019_36 Tarifs de la restauration scolaire

DEL2019_35 Modification du tableau des postes et effectifs

DEL2019_34 Modification de la liste des emplois justifiant de logements de fonction

DEL2019_33 Fiscalisation de la contribution directe due au Sivom

DEL2019_32 Décision modificative n°1

DEL2019_32 Annexe

DEL2019_31 Affectation du résultat 2018

DEL2019_30 Approbation compte administratif et compte de gestion 2018