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  5. Conseil municipal du 02 décembre 2019

Conseil municipal du 02 décembre 2019

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2019-12-02

DEL2019_79 Appel fonds de concours pour les travaux de remise en état de la passerelle Pique-Pierre

DEL2019_79 Annexe

DEL2019_78 Approbation de la convention avec le SMTC et Grenoble-Alpes Métropole pour les abris voyageurs

DEL2019_77 Autorisation de signer la convention pour le portail de la copropriété Les Terrasses du Néron

DEL2019_77 Annexe

DEL2019_76 Autorisation de signer un contrat relatif à la billetterie de spectacle

DEL2019_76 Annexe 2

DEL2019_76 Annexe 1

DEL2019_75 Rétrocession d'une concession à la commune

DEL2019_74 Participation financière à la protection sociale complémentaire prévoyance des agents

DEL2019_73 Participation financière à la protection sociale complémentaire santé des agents

DEL2019_72 Adhésion à la convention protection sociale santé du CDG38

DEL2019_71 Mise en oeuvre de la prime de sécurisation de la voie publique

DEL2019_70 Mise en oeuvre d'une prime de risques de patrouille

DEL2019_69 Modification du tableau des postes et effectifs

DEL2019_68 Mise en place d’une part supplémentaire dans le cadre du RIFSEEP

DEL2019_67 Modification des horaires de la bibliothèque P. Fugain

DEL2019_66 Agence Locale de lEnergie et du Climat de la Grande Région Grenobloise

DEL2019_65 Décision modificative 2019 N°3

DEL2019_65 Annexe

DEL2019_64 Débat d'Orientation Budgétaire 2020

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Mairie de Saint-Martin-le-Vinoux

Adresse

40 avenue Général Leclerc
38950 Saint-Martin-le-Vinoux

Tél: 04 76 85 14 50

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Horaires

Du lundi au vendredi : 8h30 - 12h30
Samedi, dimanche : fermé

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