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Plan local d'urbanisme- PLU

PLU (pdf - 3 Mo)PLU Saint-Martin-le-Vinoux

Zone UZ (pdf - 376 Ko)Règlement de chaque zone
Zone agricole (pdf - 573 Ko)Zone A ( zone agricole )
zone naturelle (pdf - 525 Ko)zone N ( zone naturelle )
zone habitat individuel (pdf - 656 Ko)Zone UB ( habitat individuel )
zone à vocation culturelle, industrielle et ferrovière ) (pdf - 387 Ko)Zone UD ( à vocation culturelle)
zone UI (pdf - 543 Ko)Zone UI( à vocation industrielle) modification approuvée au Conseil Municipal du 6 février 2012


Zone UZ (pdf - 376 Ko)UZ ( autres zones à vocation culturelle, industrielle et ferrovière )

Pour des raisons techniques , nous ne pouvons pas mettre les cartes intégrales du zonage du PLU

Vous pouvez retrouver le numéro d'une parcelle à partir de son adresse sur le site "htpp://www.cadastre.gouv.fr ne pas oublier de noter, la section ( deux lettres) avec le numéro

Le Conseil Municipal du 12 septembre 2011 a approuvé le modification du PLU (plan local d'urbanisme) suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 30 mai au 07 juillet 2011.

zone UA (pdf - 797 Ko)Zone UA modifiée(zone habitat ancien)

Zone UC (pdf - 934 Ko)Zone UC modifiée ( zone mixte, habitat individuel et collectif)

Cette procédure vise à créer un sous-secteur UCccv (coeur de ville)
Supprimer ou réduire plusieurs emplacements réservés
Corriger une erreur matérielle dans le chapeau introductif du règlement de la zone UA
Intégrer la parcelle AV229 en zone UCa suite au jugement rendu par le Tribunal Administratif de Grenoble en date du 28 janvier 2010

Par bailleurs, il a été répondu favorablement à l'observation du Préfet et à la réserve du commissaire enquêteur en remplaçant l'orientation d'aménagement du secteur de la Maladière par une servitude de pré-localisation d'équipement destinée à un future voie interne non traversante en lieu et place de l'acien emplacement réservé n° 11.
Cette servitude de pré-localisation d'équipement est graphiquement délimitée sur les plans de zonage du PLU.

 
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