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Conseil Municipal du 27 juin 2016

Les délibérations : Délibération 2016-29 - désignation des membres des commissions municipales (pdf - 602 Ko) , Délibération 2016-30 - modification du périmètre des bureaux de vote (pdf - 722 Ko) , Annexe délibération 2016-030 Plan des bureaux de vote (pdf - 959 Ko) , Délibération 2016-31 : Adoption du CA 2015 Ville (pdf - 644 Ko) , Annexe délibération 2016-031 CA 2015 (pdf - 67 Ko) , Délibération 2016-32 : Affectation du résultat 2015 Ville (pdf - 700 Ko) , Délibération 2016-33 : Subventions complémentaires (pdf - 569 Ko) , Délibération 2016-34 Décision modificative n°1 (pdf - 497 Ko) , Délibération 2016-35 Admission en non valeur 2016 (pdf - 538 Ko) , Délibération 2016-36 : Fiscalisation (pdf - 541 Ko) , Délibération 2016-037 Enfouissement réseau (pdf - 657 Ko) , Délibération 2016-38 : Tarifs des concessions dans les cimetières (pdf - 570 Ko) , Délibération 2016-39 : Avancement de grade (pdf - 687 Ko) , Délibération 2016-40 : Réorganisation des services (pdf - 1 Mo), Délibération 2016-41 modification de la liste des emplois justifiant de logement de fonction (pdf - 650 Ko) , Délibération 2016-42 - redevance logement (pdf - 616 Ko) , Délibération 2016-43 Tarification restauration du personnel (pdf - 577 Ko) , Délibération 2016-44 : Tarification restauration scolaire (pdf - 600 Ko) , Délibération 2016-45 - Tarifications des transports scolaires (pdf - 702 Ko) , Délibération 2016-46 - Tarification de la récré active (pdf - 573 Ko) , Délibération 2016-47 : tarification du centre de loisirs (pdf - 636 Ko) , Délibération 2016-48 - Bibliothèque : tarification, horaires, pénalités (pdf - 687 Ko), Délibération 2016-49 - Autorisation donnée au Maire de signer avenants réhab Néron maternelle (pdf - 736 Ko) , Délibération 2016-50 - Autorisation donnée au Maire de signer avenants réhab école Néron élémentaire (pdf - 722 Ko) , Délibération 2016-51 - Rétrocession voirie rue des Rosiers (pdf - 659 Ko) , Délibération 2016-052 - Autorisation donnée au Maire de signer convention PUP Coupin (pdf - 1 Mo) , Délibération 2016-53 Demande de sortie de réserve foncière AY 441, 34 299, 568, 570 et 572 (pdf - 841 Ko), Délibération 2016-54 Rapport SERGADI 2013-2014 (pdf - 422 Ko) , Délibération 2016-55 Autorisation donnée au Maire à demander remboursement frais au SIVOM (pdf - 632 Ko)

 
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