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Conseil Municipal du 17 octobre 2016

Les délibérations : 2016-56 Budget commune 2016 - DM n°2 (pdf - 53 Ko), 2016-57-Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de contrats d'assurance de la Ville (pdf - 92 Ko), 2016-58 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Métropole de 2008 à 2013 (pdf - 68 Ko), 2016-59 Administration générale : modification du tableau des postes et effectifs (pdf - 73 Ko), 2016-60 Autorisation donnée au Maire de signer avenants de Néron Maternelle (pdf - 102 Ko), 2016-61 Autorisation donnée au Maire de signer avenants de Néron élémentaire (pdf - 87 Ko), 2016-62 Autorisation donnée au Maire de signer avenants au multi-accueil (pdf - 113 Ko), 2016-63 Autorisation donnée au Maire de lancer les marchés de travaux de Village et de déposer les dossiers de subvention (pdf - 71 Ko), 2016-64 Déclassement de l'installation nucléaire de base 31 dénommée LAMA (pdf - 58 Ko), 2016-65 Interco-Métro : rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains (pdf - 58 Ko), 2016-66 Acceptation du legs de Mme Rolande Blanc (pdf - 79 Ko), 2016-67 Acquisition de 9 parcelles appartenant à Messieurs Doriol Henri et Alain (pdf - 71 Ko), 2016-68 Plan Air Energie Climat jusqu'en 2020 (pdf - 446 Ko), 2016-69 Elaboration du PLUi de Grenoble Alpes Métropole-débat sur les orientations générales du PADD (pdf - 86 Ko), 2016-70 Motion relative aux études d'aménagement en cours qui trouveront traduction dans le futur PLUi (pdf - 89 Ko), 2016-71 Motion de la majorité municipale (pdf - 60 Ko).

 
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