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2016
Conseil municipal du 12 décembre 2016

Les délibérations : Délibération 2016-72 DOB (pdf - 84 Ko), Délibération 2016-72 annexe (pdf - 533 Ko), Délibération 2016-73 DM 3 (pdf - 75 Ko), Délibération 2016-73 DM 3 annexe (pdf - 44 Ko), Délibération 2016-74 CLECT (pdf - 159 Ko), Délibération 2016-74 CLECT annexe (pdf - 252 Ko), Délibération 2016-75 avenants (pdf - 137 Ko), Délibération 2016-76 avenants (pdf - 121 Ko), Délibération 2016-77 avenants (pdf - 132 Ko), Délibération 2016-78 MOe Village (pdf - 106 Ko), Délibération 2016-79 SEDI APU (pdf - 125 Ko), Délibération 2016-79 annexe SEDI (pdf - 111 Ko), Délibération 2016-80 Régime indemnitaire (pdf - 197 Ko), Délibération 2016-81 Tableau postes (pdf - 135 Ko), Délibération 2016-82 Logements sociaux (pdf - 193 Ko), Délibération 2016-82 annexe (pdf - 594 Ko)

Conseil Municipal du 17 octobre 2016

Les délibérations : 2016-56 Budget commune 2016 - DM n°2 (pdf - 53 Ko), 2016-57-Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de contrats d'assurance de la Ville (pdf - 92 Ko), 2016-58 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Métropole de 2008 à 2013 (pdf - 68 Ko), 2016-59 Administration générale : modification du tableau des postes et effectifs (pdf - 73 Ko), 2016-60 Autorisation donnée au Maire de signer avenants de Néron Maternelle (pdf - 102 Ko), 2016-61 Autorisation donnée au Maire de signer avenants de Néron élémentaire (pdf - 87 Ko), 2016-62 Autorisation donnée au Maire de signer avenants au multi-accueil (pdf - 113 Ko), 2016-63 Autorisation donnée au Maire de lancer les marchés de travaux de Village et de déposer les dossiers de subvention (pdf - 71 Ko), 2016-64 Déclassement de l'installation nucléaire de base 31 dénommée LAMA (pdf - 58 Ko), 2016-65 Interco-Métro : rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains (pdf - 58 Ko), 2016-66 Acceptation du legs de Mme Rolande Blanc (pdf - 79 Ko), 2016-67 Acquisition de 9 parcelles appartenant à Messieurs Doriol Henri et Alain (pdf - 71 Ko), 2016-68 Plan Air Energie Climat jusqu'en 2020 (pdf - 446 Ko), 2016-69 Elaboration du PLUi de Grenoble Alpes Métropole-débat sur les orientations générales du PADD (pdf - 86 Ko), 2016-70 Motion relative aux études d'aménagement en cours qui trouveront traduction dans le futur PLUi (pdf - 89 Ko), 2016-71 Motion de la majorité municipale (pdf - 60 Ko).

Conseil Municipal du 27 juin 2016

Les délibérations : Délibération 2016-29 - désignation des membres des commissions municipales (pdf - 602 Ko) , Délibération 2016-30 - modification du périmètre des bureaux de vote (pdf - 722 Ko) , Annexe délibération 2016-030 Plan des bureaux de vote (pdf - 959 Ko) , Délibération 2016-31 : Adoption du CA 2015 Ville (pdf - 644 Ko) , Annexe délibération 2016-031 CA 2015 (pdf - 67 Ko) , Délibération 2016-32 : Affectation du résultat 2015 Ville (pdf - 700 Ko) , Délibération 2016-33 : Subventions complémentaires (pdf - 569 Ko) , Délibération 2016-34 Décision modificative n°1 (pdf - 497 Ko) , Délibération 2016-35 Admission en non valeur 2016 (pdf - 538 Ko) , Délibération 2016-36 : Fiscalisation (pdf - 541 Ko) , Délibération 2016-037 Enfouissement réseau (pdf - 657 Ko) , Délibération 2016-38 : Tarifs des concessions dans les cimetières (pdf - 570 Ko) , Délibération 2016-39 : Avancement de grade (pdf - 687 Ko) , Délibération 2016-40 : Réorganisation des services (pdf - 1 Mo), Délibération 2016-41 modification de la liste des emplois justifiant de logement de fonction (pdf - 650 Ko) , Délibération 2016-42 - redevance logement (pdf - 616 Ko) , Délibération 2016-43 Tarification restauration du personnel (pdf - 577 Ko) , Délibération 2016-44 : Tarification restauration scolaire (pdf - 600 Ko) , Délibération 2016-45 - Tarifications des transports scolaires (pdf - 702 Ko) , Délibération 2016-46 - Tarification de la récré active (pdf - 573 Ko) , Délibération 2016-47 : tarification du centre de loisirs (pdf - 636 Ko) , Délibération 2016-48 - Bibliothèque : tarification, horaires, pénalités (pdf - 687 Ko), Délibération 2016-49 - Autorisation donnée au Maire de signer avenants réhab Néron maternelle (pdf - 736 Ko) , Délibération 2016-50 - Autorisation donnée au Maire de signer avenants réhab école Néron élémentaire (pdf - 722 Ko) , Délibération 2016-51 - Rétrocession voirie rue des Rosiers (pdf - 659 Ko) , Délibération 2016-052 - Autorisation donnée au Maire de signer convention PUP Coupin (pdf - 1 Mo) , Délibération 2016-53 Demande de sortie de réserve foncière AY 441, 34 299, 568, 570 et 572 (pdf - 841 Ko), Délibération 2016-54 Rapport SERGADI 2013-2014 (pdf - 422 Ko) , Délibération 2016-55 Autorisation donnée au Maire à demander remboursement frais au SIVOM (pdf - 632 Ko)

Conseil Municipal du 2 mai 2016

Les délibérations : 2016-14 Voeu pour le maintien des classes bilangues allemands (pdf - 83 Ko) , 2016-15 Tarifs des sorties familiales (pdf - 65 Ko) , 2016-16 Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) (pdf - 89 Ko) , 2016-17 Autorisation signature par M. le Maire des avenants de travaux de réhabilitation de l'école élémentaire de Néron (pdf - 82 Ko) , 2016-18 Autorisation signature par M. le Maire des avenants de travaux de l'école maternelle de Néron (pdf - 105 Ko) , 2016-19 Autorisation signature par M. le Maire des avenants de travaux de l'aménagement des classes (pdf - 69 Ko) , 2016-20 Choix entreprise MAPA cimetières (pdf - 61 Ko) , 2016-21 Choix entreprise marché de jeux (pdf - 60 Ko) , 2016-22 Choix entreprises des travaux d'extension du pôle enfance (pdf - 78 Ko) , 2016-23 Choix entreprises pour le marché d'éclairage public (pdf - 56 Ko) , 2016-24 Choix Maîtrise d'oeuvre travaux réhab école du Village et salles périscolaires (pdf - 62 Ko) , 2016-25 prorogation convention de portage n°2012-16 (pdf - 68 Ko) , 2016-26 prorogation convention de portage n°2012-23 (pdf - 70 Ko) , 2016-27 Prorogation convention de portage n°2012-09 (pdf - 68 Ko) .

Conseil municipal du 8 février 2016

Les délibérations : Délib 2016-01 Budget commune-reprise anticipée du résultat (pdf - 157 Ko) , Délib 2016-02 Budget principal 2016 (pdf - 99 Ko), Délib 2016-03 - Budget principal - Fiscalité directe locale - vote des taux communaux 2016 (pdf - 137 Ko), Délib 2016-04 Budget commune - Versement des subventions aux associations (pdf - 122 Ko), Délib 2016-05 Budget commune - attribution d'indemnités - concours de receveur municipal (pdf - 107 Ko), Délib 2016-06 Transfert d'un agent vers Grenoble Alpes Métropole service ressources (pdf - 171 Ko), Délib 2016-07 Transfert d'un agent vers Grenoble Alpes Métropole service ressources (pdf - 180 Ko), Délib 2016-08 Application du décret 2014-1526 relatif à l'entretien professionnel (pdf - 138 Ko), Délib 2016-09 Transfert d'un poste à temps plein de l'Accueil vers l'Education (pdf - 122 Ko), Délib 2016-10 Autorisation donnée au Maire de signer l'accord avec Faure Vercors (pdf - 98 Ko), Délib 2016-11 SOLIDARITE - Programmation 2016- Politique de la Ville (pdf - 134 Ko), Délib 2016-12 PATRIMOINE - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec Saint-Egrève pour la réalisation d'un ouvrage de protection (pdf - 138 Ko), Délib 2016-13 AMENAGEMENT - URBANISME - Achèvement de la procédure d'aliénation du chemin de la Balme (pdf - 145 Ko).

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