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Conseil Municipal du 14 décembre 2015

Les délibérations : 2015-86 BUDGET COMMUNE Exercice 2016 - Débat d'orientation budgétaire (pdf - 435 Ko), 2015-87 BUDGET COMMUNE Reprise du déficit d'investissement 2014 du budget eau de la commune par la Métropole (pdf - 911 Ko), 2015-88 BUDGET COMMUNE 2015 - Décision modificative n°3 (pdf - 658 Ko), 2015-89 FINANCES voirie et accessibilité du territoire consistance des compétences transférées à la Métropole (pdf - 746 Ko), 2015-90 FINANCES - INTERCOMMUNALITE Détermination des attributions de compensation définitive à la suite du passage en Métropole (pdf - 896 Ko), 2015-91 BUDGET COMMUNE Dispositif de dette récupérable dans le cadre de l'évaluation des transferts de compétence liés au passage en Métropole (pdf - 723 Ko), 2015-92 FINANCES - INTERCOMMUNALITE Prise en charge des dépenses d'éclairage public et mise en place de convention de gestion pour l'année 2016 (pdf - 1 Mo), 2015-93 BUDGET COMMUNE Autorisation donnée au Maire d'un versement complémentaire d'une subvention au Foyer Arts et Loisirs (pdf - 453 Ko), 2015-94 BUDGET COMMUNE Autorisation donnée au Maire de verser une subvention exceptionnelle d'un montant de 156 euros à l'association du Cercle des Pêcheurs (pdf - 452 Ko), 2015-95 SOLIDARITE - CULTURE Demande d'autorisation de remboursement de frais dans le cadre de l'inauguration de la ligne E (pdf - 481 Ko), 2015-96 Transfert d'un agent de la commune vers Grenoble Alpes Métropole (pdf - 929 Ko), 2015-97 AMENAGEMENT - MARCHES PUBLICS Choix des entreprises pour les travaux de réhabilitation de l'école du Néron (pdf - 760 Ko), 2015-98 AMENAGEMENT - URBANISME Désaffectation et déclassement de 20 m² du domaine public communal situé rue Salvador Allende (pdf - 622 Ko).

 
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