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Conseil Municipal du 9 décembre 2010

délib 87 (pdf - 8 Ko) débat d'orientation budgétaire, budget communal Délib 88 (pdf - 8 Ko) budget eau délib 89 (pdf - 8 Ko)financesdécision modificative délib 90 (pdf - 8 Ko)budget eau 2010 décision modificative délib 91 (pdf - 17 Ko)Solidarité CUCS autorisation donnée au Maire délib 92 (pdf - 10 Ko)Solidarité, médiation délib 93 (pdf - 11 Ko)Education, dispositif de Réussite Educative délib 94 (pdf - 15 Ko)Education participation de la commune au centre de loisirs de Quaix délib 95 (pdf - 9 Ko) Personnel recrutement agents non titulaires délib 96 (pdf - 10 Ko)Personnel, recrutement d'agents occasionnels délib 97 (pdf - 11 Ko) modification poste travaux délib 98 (pdf - 13 Ko) Personnel, modification tableau des postes et effectifs délib 99 (pdf - 15 Ko)Personnel, compte épargne temps délib 100 (pdf - 28 Ko)Adiministration PDA délib 101 (pdf - 9 Ko)Patrimoine -abandon de lutilisation de produitd phytosanitaires pour les voiries délib 102 (pdf - 11 Ko)Patrimoine , marchés publics délib 103 (pdf - 12 Ko)Patrimoine, marchés publics délib 104 (pdf - 30 Ko)Patrimoine "Polarité Nord Ouest " délib 105 (pdf - 9 Ko)Patrimoine Projet de révision du PLU de Saint-Egrève avis de la commune délib 106 (pdf - 8 Ko) Intercommunalité METRO rapport sur l'évaluation des charges transférées pour la commune de Venon délib 107 (pdf - 7 Ko)Intercommunalité Rapport d'activité de la Métro

 
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