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Délibérations et comptes rendus
Conseil municipal du 30 juin 2017

2017-25 Adoption du CA et du CG 2016 (pdf - 92 Ko), 2017-26 Affectation du résultat 2016 (pdf - 101 Ko), 2017-26 Rapport (pdf - 657 Ko), 2017-26 Annexe CA (pdf - 7 Mo), 2017-26 Annexe Etat II-1 et II-2 (pdf - 111 Ko), 2017-27 DM 2 (pdf - 75 Ko), 2017-27 Annexe DM 2 (pdf - 81 Ko), 2017-28 Subvention complémentaire à l'APE de Lachal (pdf - 80 Ko), 2017-29 Modification du tableau des postes et effectifs (pdf - 77 Ko), 2017-30 Tarification restauration scolaire 2017-2018 (pdf - 89 Ko), 2017-31 Tarification restauration du personnel (pdf - 83 Ko), 2017-32 Facturation des transports 2017-2018 (pdf - 105 Ko), 2017-33 Convention de délégation de compétence - transport scolaire (pdf - 103 Ko), 2017-33 Annexe convention (pdf - 110 Ko), 2017-34 Récré'active - tarification 2017-2018 (pdf - 82 Ko), 2017-35 Accueil de Loisirs tarifs 2017-2018 (pdf - 78 Ko), 2017-35 Annexe (pdf - 11 Ko), 2017-36 Bibliothèque - tarification et pénalités (pdf - 79 Ko), 2017-37 Redevance spéciale collecte des déchets (pdf - 84 Ko), 2017-37 Annexe (pdf - 147 Ko), 2017-38 ICPE Engie Cofely (pdf - 104 Ko), 2017-39 Avis A480 et échangeur du Rondeau (pdf - 202 Ko)

Conseil municipal du 15 mai 2017

2017-17 Décision modificative n°1 (pdf - 76 Ko), 2017-18 CLECT - Rapport du 2 mai 2017 (pdf - 115 Ko), 2017-19 Fiscalisation de la contribution due au Sivom (pdf - 88 Ko), 2017-20 Admission en non valeur 2017 (pdf - 82 Ko), 2017-21 Mise en oeuvre du PPGD et de la CIA (pdf - 139 Ko), 2017-22 Tarifs sorties familiales et CG (pdf - 97 Ko), 2017-23 Choix entreprise désamiantage et démolition Village (pdf - 91 Ko), 2017-24 Demande subvention vidéo-protection (pdf - 99 Ko)

Conseil municipal du 17 mars 2017

2017-13 Acquisition des parcelles AT 71 et 355 (pdf - 96 Ko), 2017-14 Renonciation à l'emplacement réservé n°13 (pdf - 88 Ko), 2017-15 Cession d'un lot à bâtir sur AX 111 (pdf - 90 Ko), 2017-16 Avenant multi accueil (pdf - 98 Ko)

Conseil municipal du 6 février 2017

2017-01 Reprise anticipée du résultat 2016 (pdf - 121 Ko), 2017-01 Annexe (pdf - 199 Ko), 2017-02 Budget primitif 2017 (pdf - 81 Ko), 2017-02 Annexe (pdf - 5 Mo), 2017-03 Autorisations de programme et d'engagement (pdf - 111 Ko), 2017-04 Fiscalité directe locale (pdf - 72 Ko), 2017-05 Subventions aux associations (pdf - 88 Ko), 2017-06 Attribution d'indemnités (pdf - 82 Ko), 2017-07 Avis sur le PLH (pdf - 435 Ko), 2017-07 Annexe (pdf - 3 Mo), 2017-08 Délégation à la Métro DPU fonds de commerce (pdf - 82 Ko), 2017-09 Levée de l'ER n°3 (pdf - 85 Ko), 2017-10 Avenant Néron maternelle (pdf - 102 Ko), 2017-11 Avenant Néron Élémentaire (pdf - 103 Ko), 2017-12 Transfert compétences culture-métro (pdf - 118 Ko), 2017-12 Annexe (pdf - 46 Ko)

Conseil municipal du 12 décembre 2016

Les délibérations : Délibération 2016-72 DOB (pdf - 84 Ko), Délibération 2016-72 annexe (pdf - 533 Ko), Délibération 2016-73 DM 3 (pdf - 75 Ko), Délibération 2016-73 DM 3 annexe (pdf - 44 Ko), Délibération 2016-74 CLECT (pdf - 159 Ko), Délibération 2016-74 CLECT annexe (pdf - 252 Ko), Délibération 2016-75 avenants (pdf - 137 Ko), Délibération 2016-76 avenants (pdf - 121 Ko), Délibération 2016-77 avenants (pdf - 132 Ko), Délibération 2016-78 MOe Village (pdf - 106 Ko), Délibération 2016-79 SEDI APU (pdf - 125 Ko), Délibération 2016-79 annexe SEDI (pdf - 111 Ko), Délibération 2016-80 Régime indemnitaire (pdf - 197 Ko), Délibération 2016-81 Tableau postes (pdf - 135 Ko), Délibération 2016-82 Logements sociaux (pdf - 193 Ko), Délibération 2016-82 annexe (pdf - 594 Ko)

Conseil Municipal du 17 octobre 2016

Les délibérations : 2016-56 Budget commune 2016 - DM n°2 (pdf - 53 Ko), 2016-57-Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de contrats d'assurance de la Ville (pdf - 92 Ko), 2016-58 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Métropole de 2008 à 2013 (pdf - 68 Ko), 2016-59 Administration générale : modification du tableau des postes et effectifs (pdf - 73 Ko), 2016-60 Autorisation donnée au Maire de signer avenants de Néron Maternelle (pdf - 102 Ko), 2016-61 Autorisation donnée au Maire de signer avenants de Néron élémentaire (pdf - 87 Ko), 2016-62 Autorisation donnée au Maire de signer avenants au multi-accueil (pdf - 113 Ko), 2016-63 Autorisation donnée au Maire de lancer les marchés de travaux de Village et de déposer les dossiers de subvention (pdf - 71 Ko), 2016-64 Déclassement de l'installation nucléaire de base 31 dénommée LAMA (pdf - 58 Ko), 2016-65 Interco-Métro : rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains (pdf - 58 Ko), 2016-66 Acceptation du legs de Mme Rolande Blanc (pdf - 79 Ko), 2016-67 Acquisition de 9 parcelles appartenant à Messieurs Doriol Henri et Alain (pdf - 71 Ko), 2016-68 Plan Air Energie Climat jusqu'en 2020 (pdf - 446 Ko), 2016-69 Elaboration du PLUi de Grenoble Alpes Métropole-débat sur les orientations générales du PADD (pdf - 86 Ko), 2016-70 Motion relative aux études d'aménagement en cours qui trouveront traduction dans le futur PLUi (pdf - 89 Ko), 2016-71 Motion de la majorité municipale (pdf - 60 Ko).

Conseil Municipal du 27 juin 2016

Les délibérations : Délibération 2016-29 - désignation des membres des commissions municipales (pdf - 602 Ko) , Délibération 2016-30 - modification du périmètre des bureaux de vote (pdf - 722 Ko) , Annexe délibération 2016-030 Plan des bureaux de vote (pdf - 959 Ko) , Délibération 2016-31 : Adoption du CA 2015 Ville (pdf - 644 Ko) , Annexe délibération 2016-031 CA 2015 (pdf - 67 Ko) , Délibération 2016-32 : Affectation du résultat 2015 Ville (pdf - 700 Ko) , Délibération 2016-33 : Subventions complémentaires (pdf - 569 Ko) , Délibération 2016-34 Décision modificative n°1 (pdf - 497 Ko) , Délibération 2016-35 Admission en non valeur 2016 (pdf - 538 Ko) , Délibération 2016-36 : Fiscalisation (pdf - 541 Ko) , Délibération 2016-037 Enfouissement réseau (pdf - 657 Ko) , Délibération 2016-38 : Tarifs des concessions dans les cimetières (pdf - 570 Ko) , Délibération 2016-39 : Avancement de grade (pdf - 687 Ko) , Délibération 2016-40 : Réorganisation des services (pdf - 1 Mo), Délibération 2016-41 modification de la liste des emplois justifiant de logement de fonction (pdf - 650 Ko) , Délibération 2016-42 - redevance logement (pdf - 616 Ko) , Délibération 2016-43 Tarification restauration du personnel (pdf - 577 Ko) , Délibération 2016-44 : Tarification restauration scolaire (pdf - 600 Ko) , Délibération 2016-45 - Tarifications des transports scolaires (pdf - 702 Ko) , Délibération 2016-46 - Tarification de la récré active (pdf - 573 Ko) , Délibération 2016-47 : tarification du centre de loisirs (pdf - 636 Ko) , Délibération 2016-48 - Bibliothèque : tarification, horaires, pénalités (pdf - 687 Ko), Délibération 2016-49 - Autorisation donnée au Maire de signer avenants réhab Néron maternelle (pdf - 736 Ko) , Délibération 2016-50 - Autorisation donnée au Maire de signer avenants réhab école Néron élémentaire (pdf - 722 Ko) , Délibération 2016-51 - Rétrocession voirie rue des Rosiers (pdf - 659 Ko) , Délibération 2016-052 - Autorisation donnée au Maire de signer convention PUP Coupin (pdf - 1 Mo) , Délibération 2016-53 Demande de sortie de réserve foncière AY 441, 34 299, 568, 570 et 572 (pdf - 841 Ko), Délibération 2016-54 Rapport SERGADI 2013-2014 (pdf - 422 Ko) , Délibération 2016-55 Autorisation donnée au Maire à demander remboursement frais au SIVOM (pdf - 632 Ko)

Conseil Municipal du 2 mai 2016

Les délibérations : 2016-14 Voeu pour le maintien des classes bilangues allemands (pdf - 83 Ko) , 2016-15 Tarifs des sorties familiales (pdf - 65 Ko) , 2016-16 Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) (pdf - 89 Ko) , 2016-17 Autorisation signature par M. le Maire des avenants de travaux de réhabilitation de l'école élémentaire de Néron (pdf - 82 Ko) , 2016-18 Autorisation signature par M. le Maire des avenants de travaux de l'école maternelle de Néron (pdf - 105 Ko) , 2016-19 Autorisation signature par M. le Maire des avenants de travaux de l'aménagement des classes (pdf - 69 Ko) , 2016-20 Choix entreprise MAPA cimetières (pdf - 61 Ko) , 2016-21 Choix entreprise marché de jeux (pdf - 60 Ko) , 2016-22 Choix entreprises des travaux d'extension du pôle enfance (pdf - 78 Ko) , 2016-23 Choix entreprises pour le marché d'éclairage public (pdf - 56 Ko) , 2016-24 Choix Maîtrise d'oeuvre travaux réhab école du Village et salles périscolaires (pdf - 62 Ko) , 2016-25 prorogation convention de portage n°2012-16 (pdf - 68 Ko) , 2016-26 prorogation convention de portage n°2012-23 (pdf - 70 Ko) , 2016-27 Prorogation convention de portage n°2012-09 (pdf - 68 Ko) .

Conseil municipal du 8 février 2016

Les délibérations : Délib 2016-01 Budget commune-reprise anticipée du résultat (pdf - 157 Ko) , Délib 2016-02 Budget principal 2016 (pdf - 99 Ko), Délib 2016-03 - Budget principal - Fiscalité directe locale - vote des taux communaux 2016 (pdf - 137 Ko), Délib 2016-04 Budget commune - Versement des subventions aux associations (pdf - 122 Ko), Délib 2016-05 Budget commune - attribution d'indemnités - concours de receveur municipal (pdf - 107 Ko), Délib 2016-06 Transfert d'un agent vers Grenoble Alpes Métropole service ressources (pdf - 171 Ko), Délib 2016-07 Transfert d'un agent vers Grenoble Alpes Métropole service ressources (pdf - 180 Ko), Délib 2016-08 Application du décret 2014-1526 relatif à l'entretien professionnel (pdf - 138 Ko), Délib 2016-09 Transfert d'un poste à temps plein de l'Accueil vers l'Education (pdf - 122 Ko), Délib 2016-10 Autorisation donnée au Maire de signer l'accord avec Faure Vercors (pdf - 98 Ko), Délib 2016-11 SOLIDARITE - Programmation 2016- Politique de la Ville (pdf - 134 Ko), Délib 2016-12 PATRIMOINE - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec Saint-Egrève pour la réalisation d'un ouvrage de protection (pdf - 138 Ko), Délib 2016-13 AMENAGEMENT - URBANISME - Achèvement de la procédure d'aliénation du chemin de la Balme (pdf - 145 Ko).

Conseil Municipal du 14 décembre 2015

Les délibérations : 2015-86 BUDGET COMMUNE Exercice 2016 - Débat d'orientation budgétaire (pdf - 435 Ko), 2015-87 BUDGET COMMUNE Reprise du déficit d'investissement 2014 du budget eau de la commune par la Métropole (pdf - 911 Ko), 2015-88 BUDGET COMMUNE 2015 - Décision modificative n°3 (pdf - 658 Ko), 2015-89 FINANCES voirie et accessibilité du territoire consistance des compétences transférées à la Métropole (pdf - 746 Ko), 2015-90 FINANCES - INTERCOMMUNALITE Détermination des attributions de compensation définitive à la suite du passage en Métropole (pdf - 896 Ko), 2015-91 BUDGET COMMUNE Dispositif de dette récupérable dans le cadre de l'évaluation des transferts de compétence liés au passage en Métropole (pdf - 723 Ko), 2015-92 FINANCES - INTERCOMMUNALITE Prise en charge des dépenses d'éclairage public et mise en place de convention de gestion pour l'année 2016 (pdf - 1 Mo), 2015-93 BUDGET COMMUNE Autorisation donnée au Maire d'un versement complémentaire d'une subvention au Foyer Arts et Loisirs (pdf - 453 Ko), 2015-94 BUDGET COMMUNE Autorisation donnée au Maire de verser une subvention exceptionnelle d'un montant de 156 euros à l'association du Cercle des Pêcheurs (pdf - 452 Ko), 2015-95 SOLIDARITE - CULTURE Demande d'autorisation de remboursement de frais dans le cadre de l'inauguration de la ligne E (pdf - 481 Ko), 2015-96 Transfert d'un agent de la commune vers Grenoble Alpes Métropole (pdf - 929 Ko), 2015-97 AMENAGEMENT - MARCHES PUBLICS Choix des entreprises pour les travaux de réhabilitation de l'école du Néron (pdf - 760 Ko), 2015-98 AMENAGEMENT - URBANISME Désaffectation et déclassement de 20 m² du domaine public communal situé rue Salvador Allende (pdf - 622 Ko).

Conseil Municipal du 5 octobre 2015

Les délibérations : 2015-64 Affectation résultat eau 2014 bis (pdf - 11 Ko), 2015-65 DM 01 commune (pdf - 8 Ko), 2015-66 Fiscalisation Contribution SIVOM 2015 (pdf - 8 Ko), 2015-67 Convention CDG 38 (pdf - 11 Ko), 2015-68 Procédure de transmission par voie électronique (pdf - 11 Ko), 2015-69 Modification du montant des actions SPL (pdf - 8 Ko), 2015-70 Annulation licence 4 (pdf - 8 Ko), 2015-71 Création/suppression de postes 2015 B (pdf - 14 Ko), 2015-72 Régime indemnitaire 2015 (pdf - 10 Ko), 2015-74 Modification du tarif Si rural...citadine V3 (pdf - 9 Ko), 2015-75 tarification programmation culturelle V1 (pdf - 12 Ko), 2015-76 Forêt à fonction de protection (pdf - 11 Ko), 2015-77 Avenant marché de travaux AEP Tram (pdf - 13 Ko), 2015-78 Maître d'oeuvre pôle enfance Néron : Studio ON (pdf - 10 Ko), 2015-79 convention temporaire superposition gestion route départementale (pdf - 15 Ko), 2015-80 déclassement et aliénation chemin rural de la Balme (pdf - 10 Ko), 2015-81 Instauration DP clôture (pdf - 10 Ko), 2015-82 Prolongation réserve foncière 503 504 GERBAUD (pdf - 11 Ko), 2015-83 Prolongation réserve foncière TILLIEZ (pdf - 11 Ko), 2015-84 Rapport Métro déchets (pdf - 8 Ko), 2015-85 Rapport Métro Asainissement (pdf - 8 Ko), Voeu contre les horaires de la Poste (pdf - 9 Ko)

Conseil Municipal du 22 Juin 2015

Les délibérations : Délibération n°31 (pdf - 11 Ko): Adoption CA et CG Commune, Délibération n°32 (pdf - 11 Ko): affectation résultat général, Délibération n°33 (pdf - 11 Ko): Adoption CA et CG Eau, Délibération n°34 (pdf - 9 Ko): admission en non valeur, Délibération n°35 (pdf - 8 Ko): DM 01 commune, Délibération n°36 (pdf - 11 Ko): Taxe Locale Publicité Extérieure 2016, Délibération n°37 (pdf - 9 Ko): Taxe Consommation Finale d'Electricité, Délibération n°38 (pdf - 21 Ko): SPL Métro, Délibération n°39 (pdf - 9 Ko): Subvention solde assoc Lachal, Délibération n°40 (pdf - 13 Ko): Logement fonction 2015, Délibération n°41 (pdf - 13 Ko): occupation logement du domaine public, Délibération n°42 (pdf - 11 Ko): tableau postes et effectifs (création et supp de postes), Délibération n°43 (pdf - 11 Ko): tableau postes et effectifs (avancement de grade), Délibération n°44 (pdf - 9 Ko): recrutement saisonniers, Délibération n°45 (pdf - 9 Ko): recrutement agents temporaires, Délibération n°46 (pdf - 10 Ko): subvention vidéo protection, Délibération n°47 (pdf - 10 Ko): caméras piéton, Délibération n°48 (pdf - 17 Ko): enlèvement tags et graffitis, Délibération n°49 (pdf - 8 Ko): prestataire restauration communale, Délibération n°50 (pdf - 8 Ko): tarification restauration scolaire, Délibération n°51 (pdf - 10 Ko): tarification transport scolaire, Délibération n°52 (pdf - 9 Ko): tarification accueil centre de loisirs, Délibération n°53 (pdf - 8 Ko): tarification Récré'active, Délibération n°54 (pdf - 8 Ko): modif règlement intérieur accueil enfants moins de 3 ans, Délibération n°55 (pdf - 10 Ko): tarification sorties familiales, Délibération n°56 (pdf - 10 Ko): tarification activités jeunesse, Délibération n°57 (pdf - 10 Ko): subvention SEDI éclairage Champeyrard, Délibération n°58 (pdf - 11 Ko): rétrocession rue Salvador Allende, Délibération n°59 (pdf - 10 Ko): cession propriétés AI 23 et 155, Délibération n°60 (pdf - 12 Ko): portage foncier "Le Buisserate", Délibération n°61 (pdf - 12 Ko): portage foncier propriétés AY 389 et 390, Délibération n°62 (pdf - 12 Ko): recours service métropolitain pour instruction ADS, Délibération n°63 (pdf - 15 Ko) : modification statutaire SIVOM, Délibération n°64 (pdf - 31 Ko): contrat de ville.

Conseil municipal du 7 avril 2015

ordre du jour (xls - 41 Ko)Ordre du jour

délib 14 (pdf - 18 Ko) Délib 15 (pdf - 9 Ko) Délib 16 (pdf - 9 Ko) Délib 17 (pdf - 10 Ko) Délib 18 (pdf - 9 Ko) Délib 19 (pdf - 9 Ko) Délib 20 (pdf - 12 Ko) Délib 21 (pdf - 12 Ko) Délib 22 (pdf - 9 Ko) Délib 23 (pdf - 13 Ko) Délib 24 (pdf - 20 Ko) Délib 25 (pdf - 10 Ko) Délib 26 (pdf - 12 Ko) Délib 27 (pdf - 12 Ko) Délib 28 (pdf - 9 Ko) Délib 29 (pdf - 7 Ko)

Conseil municipal du 2 février

Ordre du jour (xls - 39 Ko) ordre du jour

délib 2 (pdf - 12 Ko) délib 3 (pdf - 12 Ko) Délib 4 (pdf - 13 Ko) Délib 5 (pdf - 11 Ko) Délib 6 (pdf - 10 Ko) Délib 7 (pdf - 9 Ko) Délib 8 (pdf - 10 Ko) Délib 9 (pdf - 10 Ko) Délib 10 (pdf - 9 Ko) Délib 11 (pdf - 14 Ko) Délib 12 (pdf - 9 Ko) Délib 13 (pdf - 9 Ko)

Conseil Municipal du 15 décembre 2014

Ordre du jour (xls - 42 Ko) ordre du jour

compte rendu (rtf - 299 Ko) compte rendu

délib 88 (pdf - 8 Ko) Délib 89 (pdf - 8 Ko) Délib 91 (pdf - 8 Ko) Délib 93 (pdf - 19 Ko) Délib 94 (pdf - 10 Ko) Délib 95 (pdf - 31 Ko) Délib 96 (pdf - 16 Ko) Délib 97 (pdf - 11 Ko) Délib 98 (pdf - 10 Ko) Délib 99 (pdf - 12 Ko) Délib 100 (pdf - 10 Ko) Délib 101 (pdf - 60 Ko) Délib 102 (pdf - 69 Ko) Délib 103 (pdf - 9 Ko) Délib 104 (pdf - 13 Ko) Délib 104 (pdf - 8 Ko) Délib 105 (pdf - 11 Ko) Délib 106 (pdf - 11 Ko) Délib 107 (pdf - 8 Ko) Délib 108 (pdf - 27 Ko)

Conseil municipal du 6 octobre 2014

Ordre du jour ordre du jour (pdf - 4 Ko)

délib 76 (pdf - 10 Ko) délib 77 (pdf - 7 Ko) délib 78 (pdf - 8 Ko) délib 79 (pdf - 8 Ko) délib 80 (pdf - 7 Ko) délib 81 (pdf - 7 Ko) délib 82 (pdf - 12 Ko) délib 83 (pdf - 9 Ko) délib 84 (pdf - 10 Ko) délib 85 (pdf - 10 Ko) délib 86 (pdf - 19 Ko) délib 87 (pdf - 9 Ko)

Conseil munipal du 23 juin 2014

Conseil Municipal (xls - 49 Ko) CR (pdf - 148 Ko)

Ordre du jour et compte rendu

Délib 30 (pdf - 11 Ko) Délib 31 (pdf - 11 Ko) Délib 32 (pdf - 8 Ko) Délib 33 (pdf - 12 Ko) Délib 34 (pdf - 10 Ko) Délib 35 (pdf - 10 Ko) Délib 36 (pdf - 8 Ko) Délib 37 (pdf - 9 Ko) Délib 38 (pdf - 11 Ko) Délib 39 (pdf - 11 Ko) Délib 40 (pdf - 10 Ko) Délib 41 (pdf - 7 Ko) Délib 42 (pdf - 12 Ko) Délib 43 (pdf - 11 Ko) Délib 44 (pdf - 9 Ko) Délib 45 (pdf - 9 Ko) Délib 46 (pdf - 13 Ko) Délib 47 (pdf - 10 Ko) Délib 48 (pdf - 8 Ko) Délib 49 (pdf - 9 Ko) Délib 50 (pdf - 9 Ko) Délib 51 (pdf - 9 Ko) Délib 52 (pdf - 11 Ko) Délib 53 (pdf - 10 Ko) Délib 54 (pdf - 8 Ko) Délib 54 (pdf - 8 Ko) Délib 55 (pdf - 18 Ko) Délib 56 (pdf - 8 Ko) Délib 57 (pdf - 10 Ko) Délib 58 (pdf - 10 Ko) Délib 59 (pdf - 10 Ko) Délib 60 (pdf - 10 Ko) Délib 62 (pdf - 13 Ko) Délib 61 (pdf - 12 Ko) Délib 63 (pdf - 13 Ko) Délib 64 (pdf - 11 Ko) Délib 65 (pdf - 10 Ko) Délib 66 (pdf - 13 Ko) Délib 66 (pdf - 13 Ko) Délib 67 (pdf - 11 Ko) Délib 68 (pdf - 10 Ko) Délib 69 (pdf - 10 Ko) Délib 70 (pdf - 9 Ko) Délib 71 (pdf - 10 Ko) Délib 72 (pdf - 13 Ko) Délib 73 (pdf - 12 Ko) Délib 74 (pdf - 13 Ko)

Samedi 29 mars 2014 : Conseil Municipal d'installation

délib 14 (pdf - 8 Ko)délib 14 - installation du Conseil Municipal délib 14 (pdf - 19 Ko)

délib 15 élection du Maire et adjoints (pdf - 19 Ko)délib 15 - élection du Maire et des adjoints

délib 16 (pdf - 10 Ko)délib 16 -Indemnités de fonction

délégations du Maire (pdf - 20 Ko)délib 17 - délégations du Maire

Médaille d'honneur (pdf - 8 Ko)délib 18 - Médaille d'honneur

Conseil Municipal du 10 février 2014

odj (xls - 39 Ko) Ordre du jour:

délib n°1 (pdf - 12 Ko) Délib n°2 (pdf - 12 Ko) Délib n°3 (pdf - 12 Ko) Délib n°4 (pdf - 11 Ko) Délib n°5 (pdf - 11 Ko) Délib n°6 (pdf - 12 Ko) Délib n°7 (pdf - 12 Ko) Délib n°8 (pdf - 9 Ko) Délib n°9 (pdf - 8 Ko) Délib n°10 (pdf - 9 Ko) Délib n°11 (pdf - 9 Ko) Délib n°12 (pdf - 12 Ko) délib n°13 (pdf - 12 Ko)

Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2013

Ordre du jour (pdf - 57 Ko) ordre du jour

Délib 109 (pdf - 55 Ko) Délib 110 (pdf - 58 Ko) Délib 111 (pdf - 35 Ko) Délib 112 (pdf - 63 Ko) Délib 113 (pdf - 83 Ko) Délib 114 (pdf - 55 Ko) Délib 115 (pdf - 60 Ko) Délib 116 (pdf - 65 Ko) Délib 117 (pdf - 83 Ko) Délib 118 (pdf - 67 Ko) Délib 95 (pdf - 40 Ko) Délib 96 (pdf - 41 Ko) Délib 97 (pdf - 53 Ko) Délib 98 (pdf - 40 Ko) Délib 99 (pdf - 39 Ko) Délib 100 (pdf - 53 Ko) Délib 101 (pdf - 43 Ko) Délib 102 (pdf - 54 Ko) Délib 103 (pdf - 42 Ko) Délib 104 (pdf - 86 Ko) Délib 105 (pdf - 41 Ko) Délib 106 (pdf - 60 Ko) Délib 106 (pdf - 60 Ko) Délib 108 (pdf - 45 Ko)

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