Conseil Municipal du 2 avril 2012
ordre du jour du Conseil Municipal du 2 avril
Conseil Municipal du 6 février 2012
Ordre du jour du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 28 novembre 2011
Conseil municipal du 12 septembre 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 12 septembre 2011
Conseil municipal du 20 juin 2011
ordre du jour
Conseil municipal du 17 juin 2011
élections sénatoriales désignation
Conseil municipal du 7 février 2011
délib 001 finances- budget reprise 2010 délib 002 finances- budget principal 2011 délib 003 finances Autorisations de programme et autorisation d'engagements délib 004 finances budget vote des taux communaux 2011 délib 005 finances subventions aux associations délib 006 udget eau reprise anticipée 2010 délib 007 budget eau 2011 délib 008 attribution indemnités du receveur municipal délib 009 versement à l'association St Agnès pour le projet de restaurant d'insertion.
délib 010 Administration CCAS remplacement au Conseil d'administration institutionnel commissions remplacement aux commissions et organismes extérieur nomination commissions et organismes extérieurs
délib 012 institutionnel- élection d'un correspondant défense au sein du Conseil municipal , délibération 13 annulée délib 014 éducation modification du règlement intérieur des restaurants scolaires délib 015 institutionnel utilisation salle Hubert Dubedout pour les campagnes électorales délib 016 patrimoine urbanisme- désaffectation et déclassement du bâtiment de l'horloge délib 017 Patrimoine urbanisme - révision du classement sonore des voiries délib 018 requalification rue du 26 mai déilb 019 patrimoine, marchés publics autorisation donnée au maire pour signerl'avenant n°1 délib 020 autorisation donnée au mairede signer les marchés publics délib 021 patrimoine convention autorisation donnée au maire pour signer la convention avec ERDF
délib 012 institutionnel- élection d'un correspondant défense au sein du Conseil municipal , délibération 13 annulée délib 014 éducation modification du règlement intérieur des restaurants scolaires délib 015 institutionnel utilisation salle Hubert Dubedout pour les campagnes électorales délib 016 patrimoine urbanisme- désaffectation et déclassement du bâtiment de l'horloge délib 017 Patrimoine urbanisme - révision du classement sonore des voiries délib 018 requalification rue du 26 mai déilb 019 patrimoine, marchés publics autorisation donnée au maire pour signerl'avenant n°1 délib 020 autorisation donnée au mairede signer les marchés publics délib 021 patrimoine convention autorisation donnée au maire pour signer la convention avec ERDF
Conseil Municipal du 9 décembre 2010
débat d'orientation budgétaire, budget communal budget eau financesdécision modificative budget eau 2010 décision modificative Solidarité CUCS autorisation donnée au Maire Solidarité, médiation Education, dispositif de Réussite Educative Education participation de la commune au centre de loisirs de Quaix Personnel recrutement agents non titulaires Personnel, recrutement d'agents occasionnels modification poste travaux Personnel, modification tableau des postes et effectifs Personnel, compte épargne temps Adiministration PDA Patrimoine -abandon de lutilisation de produitd phytosanitaires pour les voiries Patrimoine , marchés publics Patrimoine, marchés publics Patrimoine "Polarité Nord Ouest " Patrimoine Projet de révision du PLU de Saint-Egrève avis de la commune Intercommunalité METRO rapport sur l'évaluation des charges transférées pour la commune de Venon Intercommunalité Rapport d'activité de la Métro
Conseil Municipal exceptionnel du 15 novembre 2010
Tram ligne E
Transports
Conseil Municipal du 6 avril 2010
Conseil Municipal du 4 octobre 2010
Conseil Municipal exceptionnel du 30 août 2010
Conseil Municipal juin 2010
Conseil Municipal du 1 février 2010
Délibérations du CM
Conseil Municipal du 7 décembre 2009
Conseil Municipal du lundi 16 novembre 2009
cliquer pour ouvrir les délibérations
L'essentiel des conseils municipaux 2009
La ville de Saint-Martin-le -Vinoux a voté son budget 2009 au conseil municipal du 3 février 2009
Délibération règlement de l'eau voté en mars 2009
Nouveau fonctionnement de la restauration scolaire et centre de loisirs voté en avril
Délibération Rocade Nord novembre 2009